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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co
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GRAND EMPEREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND EMPEREUR
SEGUIN & Co S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1384351
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1996
GRAND EMPEREUR de SEGUIN & Co

Présentation de la marque GRAND EMPEREUR

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co domicilié(e) "La Cour au Bois", Z.I. des Redoux, MACHECOUL (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque GRAND EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND EMPEREUR est expirée depuis le 12 décembre 1996.

SEGUIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FRANCE , FRISSON


SEGUIN & Co S.A., société anonyme - "La Cour au Bois", Z.I. des Redoux, MACHECOUL (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).